PP 799/460 Statuts et règlements d'associations et institutions privées, 1946.02.17-1988.05.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/460
Titre:Statuts et règlements d'associations et institutions privées
Dates:1946 février 17 - 1988 mai 9
Période de création:17/02/1946 - 09/05/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts de l'Association du Théâtre du lien; Code de déontologie de l'assistant social; Règlement du personnel de Pro Infirmis (PI); Règlement de la commission paritaire de PI; Règlement des salaires de PI; Règlement du Comité consultatif de l'ASASM; Règlement en matière de remboursement de frais; Règlement uniforme le contrat de travail et les traitements du personnel de banque; Règlement du personnel de PI; Statuts de l'Association des Anciens élèves de l'Institut des sourds de Moudon (AAEM); Statuts de la Fédération suisse des sourds (FSS).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  déontologie (Matières\D)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE POUR ENFANTS SOURDS DE MOUDON (Personnes\A)
  PRO INFIRMIS (VAUD) (Personnes\P)
  FEDERATION SUISSE DES SOURDS (Personnes\F)
  THEATRE DU LIEN (MONTEGUT-PLANTAUREL) (Personnes\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=77109
 

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