IB J 1658 FANTOME Prononciation entre les Villages de Villard Ste. Croix et Crissier touchant le pâturage./Et Transaction entre l'Eveque de Lausanne et le Seigneur de Cossonnay, au sujet de la Jurisdiction des Villages de Granges, Bussigny et Ecublens. 1413, 1398.01.01-1398.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 1658 FANTOME
Cotes anciennes:IB 84/1658
Layette N° 84, N° 1658
Titre:Prononciation entre les Villages de Villard Ste. Croix et Crissier touchant le pâturage./Et Transaction entre l'Eveque de Lausanne et le Seigneur de Cossonnay, au sujet de la Jurisdiction des Villages de Granges, Bussigny et Ecublens. 1413
Dates:1398
Période de création:01/01/1398 - 31/12/1398
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classé et consultable sous la cote C IV 403 bis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 247
 

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