IB J 1569 Accord entre le Prioré de Romainmotier, et Louïs Seigneur de Cossonnay et Berchiez, en vertu duquel ledit Seigneur, doit avoir l'omnimode Jurisdiction à Vufflens la Ville, excepté sur les hommes du Prioré, 1384.01.01-1385.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 1569
Cotes anciennes:IB 83/1569
Layette N° 83, N° 1569
Titre:Accord entre le Prioré de Romainmotier, et Louïs Seigneur de Cossonnay et Berchiez, en vertu duquel ledit Seigneur, doit avoir l'omnimode Jurisdiction à Vufflens la Ville, excepté sur les hommes du Prioré
Dates:de 1384 à 1385
Période de création:01/01/1384 - 31/12/1385
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 213
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=770474
 

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