IB I 45 FANTOME François Comte de Gruyère vend à la Communauté de Gessenay ses Censes, Rentes etc. rière ledit Gessenay. 1449/Vendition confirmée par sa femme la Comtesse Bonna Costa. 1449. \ [avec] Louïs Comte de Gruyère confirme à ses Sujets de Gessenay, toutes leurs Libertés et franchises. 1475

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB I 45 FANTOME
Cotes anciennes:IB 326/45
Layette N° 326, N° 45
Titre:François Comte de Gruyère vend à la Communauté de Gessenay ses Censes, Rentes etc. rière ledit Gessenay. 1449/Vendition confirmée par sa femme la Comtesse Bonna Costa. 1449.
[avec] Louïs Comte de Gruyère confirme à ses Sujets de Gessenay, toutes leurs Libertés et franchises. 1475, 1476/Et au sujet d'hommes et de subsides par Gessenay pour la guerre de Bourgogne. 1475. 1476.
Serment de Fidélité prêté par la Communauté de Gessenay, à Louïs Comte de Gruyère. 1475
Dates:1475
Période de création:01/01/1475 - 31/12/1475
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:NB. Les annotations ci-dessus ont été faites d'après les documents mêmes, qui sont d'ailleurs transcrits au 2e registre du 139e de Gessenay./23 Août 1847/A. Baron Archiviste

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/14, page 15
 

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