IB G 15 Echange entre LL.EE. et le Seigneur de la Bâtie, Bel regard, par lequel ils leurs remet ses fiefs, Censes, rière Gex, Contre ses fiefs et Censes rière Bossiez, Colex, Colovrey et Vallaurens./Avec la Délimitation de la Baronie de la Batie, 1539.01.01-1539.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB G 15
Cotes anciennes:IB 361/15
Layette N° 361, N° 15
Titre:Echange entre LL.EE. et le Seigneur de la Bâtie, Bel regard, par lequel ils leurs remet ses fiefs, Censes, rière Gex, Contre ses fiefs et Censes rière Bossiez, Colex, Colovrey et Vallaurens./Avec la Délimitation de la Baronie de la Batie
Dates:1539
Période de création:01/01/1539 - 31/12/1539
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/16, page 8
 

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