IB F 18 Convenant entre Berne et Geneve, au sujet de la Souveraineté et Jurisdiction sur les Sujets du Chapitre, de la Cense sur l'Avoinerie rière Gaillard, des Cures de Malog, Moing, Russin et Nidens, la perception des Censes; Item au sujet des Amendes, Appellations, Souffertes etc, 1539 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB F 18
Cotes anciennes:IB 375/18
Layette N° 375, N° 18
Titre:Convenant entre Berne et Geneve, au sujet de la Souveraineté et Jurisdiction sur les Sujets du Chapitre, de la Cense sur l'Avoinerie rière Gaillard, des Cures de Malog, Moing, Russin et Nidens, la perception des Censes; Item au sujet des Amendes, Appellations, Souffertes etc
Dates:1539
Période de création:1539
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 pièces physiques

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manque 22 Mai 1848/retrouvé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/16, page 9
 

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