IB D 534 FANTOME Denombrement des Terres que le Ressortissants des Balliages de Bonmont et de Nyon possedent dans le Pays de Gex, pour lequel Jls jouissent de l'Exemtion de la Taille, conformement au Traitté de Lausanne de 1564, fait par Louis Gaspard Fabry, Subdelegué de l'intendance de Bourgogne

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB D 534 FANTOME
Cotes anciennes:IB 274/534
Layette N° 274, N° 534
Titre:Denombrement des Terres que le Ressortissants des Balliages de Bonmont et de Nyon possedent dans le Pays de Gex, pour lequel Jls jouissent de l'Exemtion de la Taille, conformement au Traitté de Lausanne de 1564, fait par Louis Gaspard Fabry, Subdelegué de l'intendance de Bourgogne en la Ville et Pays de Gex
Avec une copie des Reconnoissances prêtées par lesdits fonds et pièces en faveur des Reverends Prevot et Chanoines de l'Eglise Cathedrale de St. Pierre de Geneve, Residens en la Ville d'Annecy.
Dates:1764
Période de création:01/01/1764 - 31/12/1764
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Consultable sous la cote Bs 8

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/11, page 132
 

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