IB D 531 FANTOME Procés Verbal, Original du Bornage fait entre Bonmont et le Païs de Gex, Ensuite du Projet d'Arrangement, conclud à Berne, avec Monsieur Fabry, Subdelegué de Gex et Commissaire de France, et approuvé par sa Majesté./Avec le Plan de Délimitation, 1761.01.01-1761.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB D 531 FANTOME
Cotes anciennes:IB 273/531
Layette N° 273, N° 531
Titre:Procés Verbal, Original du Bornage fait entre Bonmont et le Païs de Gex, Ensuite du Projet d'Arrangement, conclud à Berne, avec Monsieur Fabry, Subdelegué de Gex et Commissaire de France, et approuvé par sa Majesté./Avec le Plan de Délimitation
Dates:1761
Période de création:01/01/1761 - 31/12/1761
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:manque 13 Août 1846/Deest/retrouvé dans les Weltliche Pfründen vol. 12

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/11, page 131
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=769505
 

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