IB D 467 FANTOME Declarations de plusieurs Communes et Particuliers Sujets de Bonmont, au sujet de Droits et titres qu'ils ont et pretendent avoir és Bois hauts et forets dudit Bonmont./Avec un factum, ou est demontré que les sujets de Bonmont doivent avoir droit de paquerage et bocherage dans les

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB D 467 FANTOME
Cotes anciennes:IB 271/467
Layette N° 271, N° 467
Titre:Declarations de plusieurs Communes et Particuliers Sujets de Bonmont, au sujet de Droits et titres qu'ils ont et pretendent avoir és Bois hauts et forets dudit Bonmont./Avec un factum, ou est demontré que les sujets de Bonmont doivent avoir droit de paquerage et bocherage dans les Joux noires
Dates:1556
Période de création:01/01/1556 - 31/12/1556
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:manque 1846

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/11, page 111
 

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