IB D 408 Donnation faite par Noble Antoine Conseigneur d'Aubonne, à l'Abaÿe de Bonmont, de tous ses Edifices existants sur l'Eau de Memorey rière Coinsins, Avec tout le Cours de dite Eau, se reservant la Seigneurie et omnimode Jurisdiction et l'usage du Moulin et Battoir, sans payer Emine, en fave

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB D 408
Cotes anciennes:IB 270/408
Layette N° 270, N° 408
Titre:Donnation faite par Noble Antoine Conseigneur d'Aubonne, à l'Abaÿe de Bonmont, de tous ses Edifices existants sur l'Eau de Memorey rière Coinsins, Avec tout le Cours de dite Eau, se reservant la Seigneurie et omnimode Jurisdiction et l'usage du Moulin et Battoir, sans payer Emine, en faveur du Curé dudit Coinsins./Confirmé par L'Eveque de Geneve et laudé par le Duc de Savoye. 1464
Dates:1412
Période de création:01/01/1412 - 31/12/1412
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/11, page 89
 

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