IB D 316 Cession faite à l'Abaÿe de Bonmont par Louïs de Savoye, Seigneur de Vaud, de tout le Droit qu'il a au Bois appellé de Arpoys, etc./Item exempte ladite Abaïe de tout Peage, ruage et autre exaction, comme aussi des Leydes rière toute sa Baronnie, comme aussy du paquerage de leurs bêtes, 133

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB D 316
Cotes anciennes:IB 268/316
Layette N° 268, N° 316
Titre:Cession faite à l'Abaÿe de Bonmont par Louïs de Savoye, Seigneur de Vaud, de tout le Droit qu'il a au Bois appellé de Arpoys, etc./Item exempte ladite Abaïe de tout Peage, ruage et autre exaction, comme aussi des Leydes rière toute sa Baronnie, comme aussy du paquerage de leurs bêtes
Dates:1337
Période de création:01/01/1337 - 31/12/1337
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/11, page 62
 

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