IB D 95 FANTOME Droits de l'Abaÿe de Bonmont, Contre Louïs de Savoye Seigneur de Vaud, pour la Dixme de Burtigny et le Cours de l'Eau de la Serine, 1294.01.01-1294.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB D 95 FANTOME
Cotes anciennes:IB 265/95
Layette N° 265, N° 95
Titre:Droits de l'Abaÿe de Bonmont, Contre Louïs de Savoye Seigneur de Vaud, pour la Dixme de Burtigny et le Cours de l'Eau de la Serine
Dates:1294
Période de création:01/01/1294 - 31/12/1294
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/11, page 29
 

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