IB B 1498 Assujettion à fief en faveur de LL.EE. de Berne contre Mr. le Conseiller Louis Exchaquet et les Srs. Rodolphe Chavannaz, Isaac Kursner, Jean Etienne Deléchat, Marc Louis Bertholet et François Develey, tous d'Aubonne, de 834. toises de vigne au Clos, rière Aubonne, 1796.01.01-1796.12.31 (

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1498
Cotes anciennes:IB 304B/1498
Layette N° 304B, N° 1498
Titre:Assujettion à fief en faveur de LL.EE. de Berne contre Mr. le Conseiller Louis Exchaquet et les Srs. Rodolphe Chavannaz, Isaac Kursner, Jean Etienne Deléchat, Marc Louis Bertholet et François Develey, tous d'Aubonne, de 834. toises de vigne au Clos, rière Aubonne
Dates:1796
Période de création:01/01/1796 - 31/12/1796
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 321
 

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