IB B 1344 Echange entre Leurs Excellences Et Noble Gabriel Henry Mestral de Belle Truches, par lequel Elles luy ont infeodé la moyenne et basse Jurisdiction sur son Mas d'Outard et affranchy des Censes dües sur Jceluy. Contre l'assujettissement de sondit Mas d'Outard au fief Noble de LL.EE, 1752.0

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1344
Cotes anciennes:IB 304A/1344
Layette N° 304A, N° 1344
Titre:Echange entre Leurs Excellences Et Noble Gabriel Henry Mestral de Belle Truches, par lequel Elles luy ont infeodé la moyenne et basse Jurisdiction sur son Mas d'Outard et affranchy des Censes dües sur Jceluy. Contre l'assujettissement de sondit Mas d'Outard au fief Noble de LL.EE
Dates:1752
Période de création:01/01/1752 - 31/12/1752
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 302
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=769008
 

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