IB B 1288 Echange entre Leurs Excellences, et Noble Gabriel Henry Mestral Seigneur de Wllierens, par lequel ledit Seigneur remet à LL.EE. la Jurisdiction à cause de Rochefort sur les fiefs et Censes de St. George, les Censes Pensionnaire, tant à cause de Vigne que de Rochefort rière Burtigny, le f

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1288
Cotes anciennes:IB 303B/1288
Layette N° 303B, N° 1288
Titre:Echange entre Leurs Excellences, et Noble Gabriel Henry Mestral Seigneur de Wllierens, par lequel ledit Seigneur remet à LL.EE. la Jurisdiction à cause de Rochefort sur les fiefs et Censes de St. George, les Censes Pensionnaire, tant à cause de Vigne que de Rochefort rière Burtigny, le fief et Jurisdiction sur la Dixme de 2/3 de pose de Vigne dernier chés Berard rière Fischy: Et les Censes fonciéres à luy dües à cause d'Arnex./Contre la Jurisdiction sur son Mas de Bois appellée la Cottire rière Longirod, et sur la Maison de Cauvalau rière Lavigny, les Censes tant directes que Pensionnaires sur des pièces rière Lavigny Montherod et Aubonne, Et l'Affranchissement de la Cense düe sur une seytorée de pré En la Rue du Lignolat Et la moitié Dixme sur le Clos d'Appres
Dates:1733
Période de création:01/01/1733 - 31/12/1733
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 288
 

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