IB B 1283 Echange entre LL.EE. et Noble Charles Samuel de Martine de Perroy Conseigneur de St. George et Demoiselle Jeanne Marie des Champs de Nyon, par lequel Jls remettent à LL.EE. leurs fiefs et Censes de St. George rière Burtigny, Longirod, Marchissy, Gimel et Feschy: Contre les fiefs, Jurisdi

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1283
Cotes anciennes:IB 303B/1283
Layette N° 303B, N° 1283
Titre:Echange entre LL.EE. et Noble Charles Samuel de Martine de Perroy Conseigneur de St. George et Demoiselle Jeanne Marie des Champs de Nyon, par lequel Jls remettent à LL.EE. leurs fiefs et Censes de St. George rière Burtigny, Longirod, Marchissy, Gimel et Feschy: Contre les fiefs, Jurisdiction et Censes du Château d'Aubonne rière ledit St. George
Dates:1731
Période de création:01/01/1731 - 31/12/1731
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 286
 

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