IB B 1259 Assujettissement au fief de LL.EE. par Messieurs Fels, de leurs francs à laud rière Aubonne, Feschy et Montheroud./Et Acquis en faveur de LL.EE. Contre lesdits Srs. Fels, de tous leurs Droits de fief et Censes, tant directes que Pensionnaires procedées des hoirs Begoz, appellées le fief

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1259
Cotes anciennes:IB 303A/1259
Layette N° 303A, N° 1259
Titre:Assujettissement au fief de LL.EE. par Messieurs Fels, de leurs francs à laud rière Aubonne, Feschy et Montheroud./Et Acquis en faveur de LL.EE. Contre lesdits Srs. Fels, de tous leurs Droits de fief et Censes, tant directes que Pensionnaires procedées des hoirs Begoz, appellées le fief de Dunant, rière Aubonne, Feschy etc
Dates:1723
Période de création:01/01/1723 - 31/12/1723
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 276
 

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