IB B 1256 Acquis En faveur de LL.EE. Contre Noble Jean François de Martines de Perroy Seigneur de Bourjod, de ses Droits d'Affoüage Es Bois du Château d'Aubonne, et de ses Fiefs et Censes rière Bougy et Feschy, 1723.01.01-1723.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1256
Cotes anciennes:IB 303A/1256
Layette N° 303A, N° 1256
Titre:Acquis En faveur de LL.EE. Contre Noble Jean François de Martines de Perroy Seigneur de Bourjod, de ses Droits d'Affoüage Es Bois du Château d'Aubonne, et de ses Fiefs et Censes rière Bougy et Feschy
Dates:1723
Période de création:01/01/1723 - 31/12/1723
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 275
 

URL vers cette unité de description

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