IB B 1035 FANTOME Procedure entre les Communes de Longirod et de St. George, au sujet de leurs Paquerage et Bocherage Commun./Avec la Transaction faite à ce sujet entre les dites Communautés./Et le Bornage de leurs Territoires, 1583.01.01-1583.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1035 FANTOME
Cotes anciennes:IB 299/1035
Layette N° 299, N° 1035
Titre:Procedure entre les Communes de Longirod et de St. George, au sujet de leurs Paquerage et Bocherage Commun./Avec la Transaction faite à ce sujet entre les dites Communautés./Et le Bornage de leurs Territoires
Dates:1583
Période de création:01/01/1583 - 31/12/1583
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:manque/21 août 1846

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 221
 

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