IB B 989 Prononçiation entre Noble Pierre Quisard Conseigneur de Gimel, Et les Communes de Gimel et de Longirod; par laquelle lesdits Communes doivent payer par feu audit Seigneur un Chappon pour la Chapponnerie, Prêter Reconnoissances pour ce qu'Jls possedent du fief dudit Seigneur. Et Enfin rend

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 989
Cotes anciennes:IB 298A/989
Layette N° 298A, N° 989
Titre:Prononçiation entre Noble Pierre Quisard Conseigneur de Gimel, Et les Communes de Gimel et de Longirod; par laquelle lesdits Communes doivent payer par feu audit Seigneur un Chappon pour la Chapponnerie, Prêter Reconnoissances pour ce qu'Jls possedent du fief dudit Seigneur. Et Enfin rendre ses Censes à Nyon
Dates:1568
Période de création:01/01/1568 - 31/12/1568
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 205
 

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