IB B 977 Prononçiation entre Noble Pierre Quisard Conseigneur de Longirod, et Pierre Grand Jean de Longirod, au sujet de ce que ledit Grand Jean s'etoit soustrait de la Jurisdiction dudit Seigneur contre les Reconnoissances de ses Predecesseurs; Par laquelle il est ordonné, que ledit Grand Jean pe

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 977
Cotes anciennes:IB 297B/977
Layette N° 297B, N° 977
Titre:Prononçiation entre Noble Pierre Quisard Conseigneur de Longirod, et Pierre Grand Jean de Longirod, au sujet de ce que ledit Grand Jean s'etoit soustrait de la Jurisdiction dudit Seigneur contre les Reconnoissances de ses Predecesseurs; Par laquelle il est ordonné, que ledit Grand Jean pendant le terme de 6. ans bâtira une Maison rière ladite Jurisdiction pour s'y domicilier, pendant lequel tems il payera annuellement pour la Soufferte 12 deniers
Dates:1565
Période de création:01/01/1565 - 31/12/1565
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 201
 

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