IB B 930 Accord Entre Noble Jean de Lettes Baron d'Aubonne, et les Nobles de Martines, par lequel Jls cedent audit Noble Baron la Cure de Montherod, pour la somme de 350 Ecus d'or, Par contre ledit Seigneur Baron leur remet la Dixme sur les terres qu'Jls possedent rière la Dixmerie de Montherod; L

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 930
Cotes anciennes:IB 297B/930
Layette N° 297B, N° 930
Titre:Accord Entre Noble Jean de Lettes Baron d'Aubonne, et les Nobles de Martines, par lequel Jls cedent audit Noble Baron la Cure de Montherod, pour la somme de 350 Ecus d'or, Par contre ledit Seigneur Baron leur remet la Dixme sur les terres qu'Jls possedent rière la Dixmerie de Montherod; Le Bois nommé la Vaux de l'Encuraz: Et finalement leur affouage pendant leur Vie tant seulement dans les Bois de Freschaux et le Droit d'y couper du bois pour bastir
Dates:1559
Période de création:01/01/1559 - 31/12/1559
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 184
 

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