IB B 918 Sentence En faveur de Jean de Lettes Baron d'Aubonne, Contre Noble Claude Menthon Seigneur de Lavigny, par laquelle ledit Baron est maintenu dans le Droit et Jouïssance de certaines Vignes à Yens, lieudit En Gisseret dépendantes de la Chappelle Ste. Caterine d'Aubonne, comm'aussy de tous

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 918
Cotes anciennes:IB 297A/918
Layette N° 297A, N° 918
Titre:Sentence En faveur de Jean de Lettes Baron d'Aubonne, Contre Noble Claude Menthon Seigneur de Lavigny, par laquelle ledit Baron est maintenu dans le Droit et Jouïssance de certaines Vignes à Yens, lieudit En Gisseret dépendantes de la Chappelle Ste. Caterine d'Aubonne, comm'aussy de tous autres Revenus dependants d'Jcelle
Dates:1558
Période de création:01/01/1558 - 31/12/1558
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 179
 

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