IB B 915 Transaction entre N. Jean de Lettes Baron d'Aubonne; Et Nicolas Tripod de St. Livre, par laquelle celui cy remet audit Baron la Cure de St. Livre, à condition que les Biens dudit Tripod qui pourront être chargés envers ladite Cure, de Censes, Courvées, Droits de Moisson et autres, seront

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 915
Cotes anciennes:IB 297A/915
Layette N° 297A, N° 915
Titre:Transaction entre N. Jean de Lettes Baron d'Aubonne; Et Nicolas Tripod de St. Livre, par laquelle celui cy remet audit Baron la Cure de St. Livre, à condition que les Biens dudit Tripod qui pourront être chargés envers ladite Cure, de Censes, Courvées, Droits de Moisson et autres, seront à perpétuité francs et exempté desdites charges; Et en outre sous la Cense annuelle de 8 florins et 2 quarterons de Chatagnes
Dates:1557
Période de création:01/01/1557 - 31/12/1557
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 178
 

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