IB B 906 Acquis En faveur de N. Jean de Lettes Baron d'Aubonne, Contre Claude de Menthon Conseigneur d'Aubonne, de tous ses hommes, fiefs, Censes, hommages et Jurisdictions sur la Ville et territoire d'Aubonne à la reserve du Château de Rochefort, du Four Bannal, d'une Dixme et de l'Affoüage, 1556

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 906
Cotes anciennes:IB 297A/906
Layette N° 297A, N° 906
Titre:Acquis En faveur de N. Jean de Lettes Baron d'Aubonne, Contre Claude de Menthon Conseigneur d'Aubonne, de tous ses hommes, fiefs, Censes, hommages et Jurisdictions sur la Ville et territoire d'Aubonne à la reserve du Château de Rochefort, du Four Bannal, d'une Dixme et de l'Affoüage
Dates:1556
Période de création:01/01/1556 - 31/12/1556
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 174
 

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