IB B 890 Prononçiation entre Michel Comte de Gruyère Baron d'Aubonne et Jean de Menthon Conseigneur d'Aubonne, au sujet de la Seigneurie sur Noble Jean Mestral et Antoine Dunant et au sujet des Langues de la Boucherie de Burtigny et des Biens Ecclesiastiques rière la Jurisdiction dudit Conseigneur

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 890
Cotes anciennes:IB 296B/890
Layette N° 296B, N° 890
Titre:Prononçiation entre Michel Comte de Gruyère Baron d'Aubonne et Jean de Menthon Conseigneur d'Aubonne, au sujet de la Seigneurie sur Noble Jean Mestral et Antoine Dunant et au sujet des Langues de la Boucherie de Burtigny et des Biens Ecclesiastiques rière la Jurisdiction dudit Conseigneur
Dates:1541
Période de création:01/01/1541 - 31/12/1541
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 167
 

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