IB B 598 FANTOME NB. L'absence d'un acte sous le N° 598 n'est qu'une pure omission./A. Baron Archiviste, 1111 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 598 FANTOME
Cotes anciennes:IB 293/598
Layette N° 293, N° 598
Titre:NB. L'absence d'un acte sous le N° 598 n'est qu'une pure omission./A. Baron Archiviste
Dates:-
Période de création:1111
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun document n'a jamais été classé sous cette cote.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 86
 

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