IB B 578 Donnation faite à l'Abaÿe de Bonmont par Antoine Conseigneur d'Aubonne, de tous ses Edifices sur l'Eau de Memory rière Coinssins, avec tout le cours de dite Eau, se reservant la Seigneurie et omnimode Jurisdiction de l'usage du Moulin et Baptoir sans payer Emine en faveur du Curé dudit Co

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 578
Cotes anciennes:IB 293/578
Layette N° 293, N° 578
Titre:Donnation faite à l'Abaÿe de Bonmont par Antoine Conseigneur d'Aubonne, de tous ses Edifices sur l'Eau de Memory rière Coinssins, avec tout le cours de dite Eau, se reservant la Seigneurie et omnimode Jurisdiction de l'usage du Moulin et Baptoir sans payer Emine en faveur du Curé dudit Coinssins./Confirme par l'Eveque de Geneve et laudé par le Duc de Savoye en 1464./Vide etiam, rière le Balliage de Bonmont
Dates:1412
Période de création:01/01/1412 - 31/12/1412
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 79
 

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