IB B 316 FANTOME Privilèges concedès à la Province du Dauphiné, par l'Illustre Prince Humbert, l'ancien Daulphin de Vienne, peu auparavant la Concession par Luy faicte dudit Dauphiné à Charles fils aîné de Philippe Roy de France, laquelle Concession avoit été confirmée par Amedé Duc de Savoye en f

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 316 FANTOME
Cotes anciennes:IB 291/316
Layette N° 291, N° 316
Titre:Privilèges concedès à la Province du Dauphiné, par l'Illustre Prince Humbert, l'ancien Daulphin de Vienne, peu auparavant la Concession par Luy faicte dudit Dauphiné à Charles fils aîné de Philippe Roy de France, laquelle Concession avoit été confirmée par Amedé Duc de Savoye en faveur des Seigneurs, Bourgeois et Habitans d'Alinges le vieïl, pour autant qu'elle les concerne. 1399. 1424
Dates:de 1399 à 1424
Période de création:01/01/1399 - 31/12/1424
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 63
 

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