IB B 211 Prononciation entre le Prioré de Romainmotier et le Curé de Gimel, par laquelle ledit Curé doit jouïr des Dixmes des Novallis, de la 1/2 des Dixmes des menus bleds, comme aussy de quelques prés et terres rière Gimel et St. Oyens, Et ledit Prioré doit jouïr des Dixmes rière lesdits Lieux,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 211
Cotes anciennes:IB 290/211
Layette N° 290, N° 211
Titre:Prononciation entre le Prioré de Romainmotier et le Curé de Gimel, par laquelle ledit Curé doit jouïr des Dixmes des Novallis, de la 1/2 des Dixmes des menus bleds, comme aussy de quelques prés et terres rière Gimel et St. Oyens, Et ledit Prioré doit jouïr des Dixmes rière lesdits Lieux
Dates:1330
Période de création:01/01/1330 - 31/12/1330
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 28
 

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