IB B 187 Accord Entre l'Abaye de Bonmont, et le Curé de Burtigny, par lequel celui-ci doit payer à ladite Abaÿe la Cense de 19. Sols à raison du Droit de Patronage, et doivent appartenir à ladite Abaÿe generalement toutes les Dixmes de la Parroisse et un Chesal proche la Cure: Et par Contre doit l

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 187
Cotes anciennes:IB 289/187
Layette N° 289, N° 187
Titre:Accord Entre l'Abaye de Bonmont, et le Curé de Burtigny, par lequel celui-ci doit payer à ladite Abaÿe la Cense de 19. Sols à raison du Droit de Patronage, et doivent appartenir à ladite Abaÿe generalement toutes les Dixmes de la Parroisse et un Chesal proche la Cure: Et par Contre doit ledit Curé jouïr du Droit de Moisson, et de tous autres Revenus dependants de ladite Cure
Dates:1313
Période de création:01/01/1313 - 31/12/1313
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 20
 

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