IB A 359-371 FANTOME Assujettissement à fief, rière Aigle, Ivorne, Vervey, et Corbeyrier, résultans de la 19e. Liste, pour Aigle, aprouvée le 12e. Mars 1782 consistants en 13 actes, 1781.01.01-1782.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB A 359-371 FANTOME
Cotes anciennes:IB 317/359-371
Layette N° 317, N° 359-371
Titre:Assujettissement à fief, rière Aigle, Ivorne, Vervey, et Corbeyrier, résultans de la 19e. Liste, pour Aigle, aprouvée le 12e. Mars 1782 consistants en 13 actes
Dates:de 1781 à 1782
Période de création:01/01/1781 - 31/12/1782
Niveau:Dossier
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/13, page 36
 

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