IB A 62 Procédure, Sentence et Passé expédient En faveur de l'Hopital de Villeneuve, Contre les hoirs Surdet, Jeanfrançois Veillon et Consorts au Sujet de la Dixme du Clos des Veillon rière Aigle. 1736 -1742, 1742.01.01-1742.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB A 62
Cotes anciennes:IB 315/62
Layette N° 315, N° 62
Titre:Procédure, Sentence et Passé expédient En faveur de l'Hopital de Villeneuve, Contre les hoirs Surdet, Jeanfrançois Veillon et Consorts au Sujet de la Dixme du Clos des Veillon rière Aigle. 1736 -1742
Dates:1742
Période de création:01/01/1742 - 31/12/1742
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:manque /retrouvé/24 juin 1847

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/13, page 22
 

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URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767773
 

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