PP 799/223 Société romande pour la lutte contre les effets de la surdité (SRLS). Statuts et règlements, 1975.11.22-1982.03.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/223
Cotes anciennes:12.28
Titre:Société romande pour la lutte contre les effets de la surdité (SRLS). Statuts et règlements
Dates:1975 novembre 22 - 1982 mars 2
Période de création:22/11/1975 - 02/03/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlement de la Commission de lecture labiale de la SRLS (1975). Etude relative à la transformation du statut juridique des Centrales d'appareils acoustiques de la SRLS (s.d. avant le 29 avril 1979). Deux projets de statuts de la SRLS (s.d., en ou peu après 1979). Texte concernant la révision des statuts de la SRLS émanant du Bureau et adressé au Comité central, le 1er décembre 1979. Lettre accompagnant l'envoi de documents relatifs aux statuts de la SRLS (1982).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  SOCIETE ROMANDE POUR LA LUTTE CONTRE LES EFFETS DE LA SURDITE (SRLS, SUISSE ROMANDE) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76480
 

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