PP 799/37 Règlements du Comité consultatif de la SRSM puis de l'ASASM, 1948.03.14-1976.02.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/37
Titre:Règlements du Comité consultatif de la SRSM puis de l'ASASM
Dates:1948 mars 14 - 1976 février 7
Période de création:14/03/1948 - 07/02/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlement du Comité consultatif de la SRSM du 14 mars 1948, signé à la main par le président et la secrétaire. Note de Paul Veillon concernant la représentation du Comité consultatif de la SRSM au Comité central (1952 mars 1). Règlement du Comité consultatif de l'ASASM du 6 février 1971. Règlement du Comité consultatif de l'ASASM du 7 février 1976.
A noter que les règlements du Comité consultatif de l'ASASM sont annexés aux statuts de l'ASASM depuis l'édition de 1975-1976.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité central (Matières\C)
  ASSOCIATION SUISSE POUR LES SOURDS DEMUTISES. COMITE CONSULTATIF (Personnes\A)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76099
 

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