K XII b 253 Grosse de reconnaissances, 1745 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII b 253
Cotes anciennes:---
Titre:Grosse de reconnaissances
Dates:1745
Période de création:1745
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre: Folios R1-R3v / 1-58v

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: LL.EE. de Berne
- A cause de: Les fiefs du château de Bonmont
- Par: Diverses communautés
- Rière: Les montagnes de Bonmont soit le massif forestier sur les communes de Chéserex, La Rippe, Gingins
- Commissaires: Pierre Tissot, bourgeois de Grancy et Morges, Abraham Secretan, citoyen de Lausanne
- Remarques:
-- Renvoie à un plan visuel
-- Enumère les droits de LL.EE., de leurs vassaux et de leurs sujets sur les bois
-- Le titre du volume est "Droit sur les forêts de Bonmont"
-- Copie de "l'abergement par divers particuliers des communes voisines, 24 mai 1694"

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:- Folios effectifs: 57 folios
- Pages blanches: R3v/14v/19-20/52v
- Folios manquants: 1-1v
- Erreurs de folios: ---
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=760133
 

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