K XIII 376/2 Lois, règlements, circulaires, 1869-1972 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 376/2
Titre:Lois, règlements, circulaires
Dates:1869-1972
Période de création:1869 - 1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Projets de lois sur l'instruction publique secondaire (1891-1961)
- Lois diverses concernant l'instruction publique vaudoise. (1869-1956)
- Règlements divers concernant l'instruction publique vaudoise. (1876-1931)
- Circulaires numérotées du DIPC. (1962-1969)
- Lois et arrêtés concernant la santé et l'hygiène. (1891-1972)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756063
 

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