K XIII 376/1 Lois, règlements, circulaires, 1881-1973 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 376/1
Titre:Lois, règlements, circulaires
Dates:1881-1973 et s.d.
Période de création:1881 - 1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement général pour les établissements d'instruction publique secondaire du canton de Vaud (1949-1968 et s.d.)
- Règlements des gymnases cantonaux, modifications et projets. (1881-1973)
- Règlement interne du Gymnase de la Cité, extraits, modifications et projets. (1956-1973)
- Règlement du Gymnase du Belvédère et harmonisation avec le règlement du Gymnase de la Cité. (1956-1968 + s.d.)
- Règlements et ordonnances des examens fédéraux de maturité. [Voir aussi: K XIII 376/37]. (1891-1973)
- Révision du règlement fédéral de maturité. (1915-1927)
- Règlement du baccalauréat et révision. (1953-1973)
- Reconnaissance du baccalauréat et de la maturité (1947-1968).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756062
 

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