K XIII 375/2 Procès-verbaux des séances, 1938-1942 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 375/2
Titre:Procès-verbaux des séances
Dates:1938-1942
Période de création:1938 - 1942
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756041
 

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