K XIII 72/1/2/7 Photocopies des lettres: du Département de l'instruction publique et des cultes du 11.02.1975 à Olivier Dessemontet, de l'Office de l'urbanisme, du 6 janvier 1975 à Raymond Junod, chef du Département de l'instruction publique et des cultes, et de l'offre du conseiller juridique et

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 72/1/2/7
Titre:Photocopies des lettres: du Département de l'instruction publique et des cultes du 11.02.1975 à Olivier Dessemontet, de l'Office de l'urbanisme, du 6 janvier 1975 à Raymond Junod, chef du Département de l'instruction publique et des cultes, et de l'offre du conseiller juridique et financier Achille Maeder, mandataire des Editions Rencontres S.A., du 10.12.1974, au Département des travaux publics et au Département de l'instruction publique et des cultes, concernant l'immeuble industriel et administratif du chemin d'Entrebois 29-31
Dates:1975
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755366
 

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