K XIII 72/1/2/4 Photocopie du rapport de l'architecte Claude Nicole, concernant un descriptif des éléments de construction, des notices techniques, une police d'assurance du bâtiment, des notices comptables et une photographie du bâtiment, 1975.01.01-1975.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 72/1/2/4
Titre:Photocopie du rapport de l'architecte Claude Nicole, concernant un descriptif des éléments de construction, des notices techniques, une police d'assurance du bâtiment, des notices comptables et une photographie du bâtiment
Dates:1975
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755363
 

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