PP 1018/51 Document relatif à ses petits-cousins, 1984.03.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1018/51
Titre:Document relatif à ses petits-cousins
Dates:1984
Période de création:29/03/1984
Niveau:Pièce
Importance matérielle:3 feuilles dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrat de superficie concernant neveux et nièces de sa grand-mère, Julie Bessard née Tombey.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  propriété foncière (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=752236
 

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