PP 1017/1093 Charles Isaac Gabriel Benjamin Secrétan (1784-1858), matricule 897 , 1819.07.31-1858.05.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1017/1093
Cotes anciennes:Enveloppe 680
Titre:Charles Isaac Gabriel Benjamin Secrétan (1784-1858), matricule 897
Dates:31.07.1819 - 28.05.1858
Période de création:31/07/1819 - 28/05/1858
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 2 contrats de mariage entre Monsieur Charles Isaac Gabriel Benjamin Secrétan et Mademoiselle Jeanne Charlotte Secrétan [31.07.1819].
- 1 feuillet "Acquis en faveur de Monsieur Charles Secrétan, professeur en droit à Lausanne fait de Demoiselle Marianne Paon de Dullit". Le prix de l'acquisition est de 3'000 L. [26.12.1822].
- 1 "Traité de Partage" entre Charles Secrétan et ses frères et soeurs concernant les biens de Louis Secrétan, matricule 157 [04.11.1840].
- 1 feuillet formant un "Traité de Partage" entre Charles Secrétan et ses frères et soeurs concernant les biens de Louis Secrétan (157) [04.11.1840].
- 1 "Acte de Partage" entre les enfants du défunt "Gabriel Abram Samuel Jean Louis Secrétan", matricule 157. Cet acte de partage est l'exemplaire de Charles Secrétan [10.04.1841].
- 1 feuillet formant "Folio 90 et 91 : Acte de cession en lieu de Partage" entre Charles Isaac Gabriel Benjamin Secrétan, Jean Marc Samuel Secrétan [matricule 156] et Susanne Louise Secrétan [matricule 927]" [23.06.1847].
- 1 "Acte d'acquis en faveur de Charles Isaac Gabriel Benjamin Secrétan" concernant les immeubles "En Contigny et "Aux Croix Rouges" [14.01.1848].
- 1 feuillet contenant la "Copie des dispositions olographes de dernières volontés de Charles Isaac Gabriel Secrétan" homologuée le 25.05.1858 et envoyé le 28 [25.05.1858-28.05.1858].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SECRETAN (CHARLES, PROFESSEUR DE DROIT, 1784-1858) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=752204
 

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