PP 735/173 Votations des 31.03 et 01.04.1990: Organisation judiciaire, stabilisation du réseau routier, viticulture, initiative "Trèfle à Trois", 1990.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 735/173
Titre:Votations des 31.03 et 01.04.1990: Organisation judiciaire, stabilisation du réseau routier, viticulture, initiative "Trèfle à Trois"
Dates:1990
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procédure de consultation (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=73466
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises