PP 1017/611 Vignes des Secrétan , 1997-2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1017/611
Cotes anciennes:Enveloppe 477
Titre:Vignes des Secrétan
Dates:S.d. [1997-2002]
Période de création:1997 - 2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes notariés :
-9 liasses et 1 feuille formant des photocopies de 10 actes notariés qui concernent des vignes ayant appartenus à des Secrétan. Ces documents sont des photocopies des originaux se trouvant dans le fonds "Secrétan-Ranc".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [acte notarié] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=733705
 

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