PP 1017/469 Organisation politique et judiciaire du canton de Vaud et de Lausanne, 1997-2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1017/469
Cotes anciennes:Enveloppe 356
Titre:Organisation politique et judiciaire du canton de Vaud et de Lausanne
Dates:S.d. [1997-2002]
Période de création:1997 - 2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 4 liasses photocopies d'extraits d'imprimés sur l'organisation politique et judiciaire du canton de Vaud et de Lausanne pendant et après la domination bernoise.
- 1 liasse contenant une photocopie d'un organigramme, issu d'un imprimé, représentant l'organisation judiciaire du Canton de Vaud au XVIIIème siècle.
- 1 feuille sur laquelle se trouve une photocopie d'un organigramme, issu d'un imprimé, représentant l'organisation politique du Canton de Vaud sous la domination bernoise.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=733581
 

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