PP 913/174 Gestion administrative, 1996-2006 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 913/174
Cotes anciennes:A 04
Titre:Gestion administrative
Dates:1996-2006
Période de création:1996 - 2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Subdivision par thèmes, chaque numéro de subdivision n'étant pas nécessairement utilisé.

1. Addenda au plan d'extension numéro 614. Budget d'honoraires pour les prestations d'architecte jusqu'à la légalisation du plan. 3 novembre 2004.
2. factures d'honoraires, 4 octobre 2001- 1er décembre 2006.
3. Planification des horaires. 5 octobre 2004.
4. Procès-verbaux de réunion. 9 octobre 2003- 3 novembre 2005.
5. Mise à l'enquête préalable. Vide.
6. Mise à l'enquête publique et opposition. 18 novembre 2005.
7. Exposé des motifs: préavis. Vide.
8. Décision conseil communal. Vide.
9. Correspondance. 2004-2007.
10. Documents de base: Contient les plans d'origine de Jean Tschumi une maquette du bâtiment daté et signé du 3 mars 1965 et le plan détail façades aile 1:20 du 14 mai 1956. 1956-2001.
11. Plan original d'affectation. Vide.
12 Addenda au plan d'affectation, 1996.
13. Projet de révision. 2001.
20. Révision définitive du plan d'affectation: doc. ville de Lausanne; doc. architecte; règlement; doc. définitif. 2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=716077
 

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