PP 1001/313 Statuts et règlements, 1961-1992.06.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1001/313
Titre:Statuts et règlements
Dates:1961-20 juin 1992
Période de création:1961 - 20/06/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Charte constitutionnelle de l'ordre souverain militaire et hospitalier de St-Jean de Jérusalem dit de Rhodes et de Malte, Rome, 1961;
- Code de l'ordre souverain militaire et hospitalier de St-Jean de Jérusalem dit de Rhodes et de Malte, Rome, 1966;
- Règlements et commandements du "Sovrano militare ordine ospedaliero di San Giovanni di Gerusalemme di Rodi et di Malta" (27-28 octobre 1969);
- Statuts de l'Association helvétique de l'ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, dit de Rhodes, dit de Malte, du 8 février 1961 et édition arrêtée le 17 février 1962 à Horenrain. Modifiée à Locarno le 20 juin 1992;
- 1 document dactylographié : "Statuts de l'Association helvétique du 8 février 1961, entrés en vigueur le 22 du même mois et édition arrêtée le 17 février 1962 à Horenrain, ancienne commanderie de l'ordre (1183-1805) et modifié le ...";
- Les oeuvres de l'ordre souverain militaire et hospitalier de St-Jean de Jerusalem di de Rhodes dit de Malte, Rome, 1972;
- 1 document photocopié : "Statuts de l'Association helvétique du 8 février 1961, entrés en vigueur le 22 du même mois et édition arrêtée le 17 février 1962 à Horenrain, ancienne commanderie de l'Ordre (1183-1805)";
- FISCHER Béat de, L'Ordre souverain de Malte, Tiré à part du "Recueil des cours, tome 163", Sijthoff & Noordhoff, Pays-Bas;
- FISCHER Béat de, The Sovereign Ordre of Malta Today, Extract from the "International Review of the Red Cross", Geneva, 1975.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français; Italien
 

Descripteurs

Entrées:  [charte] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=715312
 

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