PP 825/1210 Procès-verbaux, 1972-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 825/1210
Titre:Procès-verbaux
Dates:1972-1996
Période de création:1972 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Sont regroupés dans ces 2 classeurs les procès-verbaux des conseils cantonaux ainsi que tous les documents envoyés aux participants, ces derniers représentant la majeure partie des classeurs. Une maigre correspondance du président du Conseil cantonal y est aussi inclue.
Classeur (1), 1972-1988.
Classeur (2), 1989-1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712183
 

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