PP 314/1004 Statuts, 1977-2002 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 314/1004
Titre:Statuts
Dates:1977-2002
Période de création:1977 - 2002
Niveau:Série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Feuillets des statuts (1977, 1991, 1992, 1993, 2002).
Rapports statuaires ou extraits de rapports statuaires (1984, 1986).
Documents sur les lignes directrices de l'Association suisse pour les Droits de la Femme (1986).
Un document sur la modification d'un article des statuts.
Un document sur un projet de statuts (2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=682564
 

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